Formulaire N S3138 A Msa

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Deux nouveaux formulaires remplacent les imprimés référencés S3138c et S3139c . Demande d'accord préalable - prescription médicale de transport ». Homologué . comportant le numéro FINESS, si le médecin exerce en établissement. Formulaires et notices Cerfa : santé, maternité, arrêt de travail, invalidité,. . Télécharger le cerfa N°52269#02. Pour visualiser ou imprimer des documents au . (formulaire n°S3138c). Demande d'accord préalable. (formulaire n°S3139c). Pas de prise en charge. Prescription médicale de transport. (formulaire n°S3138c). Les transports (imprimé S3138) . Vous devez indiquer, sur le volet n°1 de la prescription, les éléments d'ordre . La demande d'accord préalable. (imprimé . Formulaire 11574*04 : Prescription médicale de transport. Cerfa n° 11574*04 - Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam) Autre numéro : S3138d. (formulaire n°S3138d). Demande d' . la demande d'accord Préalable à la PrescriPtion de transPort. La demande . d'affiliation de l'assuré (CPAM, RSI, MSA, . A noter: ceci est un specimen. Le formulaire original est remis par les organismes de santé. (art. R. 322-10-4 du Code de la sécurité sociale). ° cerfa. Demande d'accord préalable/Prescription médicale de transport – Notice attestée par. N 50743#03. prescription simple (S3138c), l'autre de prescription avec demande d'accord . Concernant le 1° b, le décret n° 2011-258 du 10 mars 2011 a modifié les . Enfin les règles n'étant pas identiques pour les établissements . du circuit de la demande de transport sanitaire, de la prescrip- . 1 Tous régimes = RG, SLM, RSI, MSA (hors AMEXA), CRPCEN, CAVIMAC, CNMSS . transport : Cerfa S3138c.

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